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Avis importants

 

Droit d’auteur et autorisation de reproduire

Les documents présentés dans ce site Web ont été produits ou compilés par le Partenariat pour des environnements intérieurs sains afin de permettre aux utilisateurs l’accès direct à l’information portant sur les programmes et les services offerts par ce partenariat. Les documents reproduits dans ce site sont protégés en vertu des dispositions de la Loi sur le droit d’auteur, des lois, politiques et règlements du Canada, ainsi que des accords internationaux. Ces dispositions permettent de connaître l’origine de l’information et, dans certains cas, d’interdire la reproduction des documents sans autorisation écrite préalable. Nous vous invitons à vous servir de cette information sous réserve des dispositions suivantes.

Reproduction à des fins non commerciales

L’information reproduite sur ce site est diffusée pour être facile d’accès dans le cadre d’activités personnelles ou publiques sans but lucratif. Elle peut être reproduite, en totalité ou en partie et par quelque moyen que ce soit, sans frais ni autre autorisation du Partenariat pour des environnements intérieurs sains. Nous demandons seulement :

 
· Que les utilisateurs fassent preuve de diligence raisonnable pour assurer l’exactitude des documents reproduits;

· Que le Partenariat pour des environnements intérieurs sains soit désigné comme l’émetteur de l’information (veuillez fournir l’adresse de notre site Web : www.healthyindoors.com);

· Que la reproduction de l’information ne soit pas présentée comme une version officielle des documents reproduits, ni comme une copie reproduite en collaboration avec le Partenariat pour des environnements intérieurs sains ou avec son accord.

Reproduction à des fins commerciales

La reproduction, en plusieurs exemplaires, de documents diffusés sur ce site, en totalité ou en partie, pour les rediffuser à des fins commerciales est interdite, sauf avec l’autorisation écrite du Partenariat pour des environnements intérieurs sains. En donnant notre autorisation, nous pourrons nous assurer que vous avez accès aux versions les plus exactes et à jour de nos documents.
Pour obtenir l’autorisation de reproduire les documents publiés sur ce site à des fins commerciales, veuillez contacter :
Monsieur Jay Kassirer
Directeur exécutif, Environnements intérieurs sains
61, avenue Forest Hill, Ottawa (ON) Canada K2C 1P7
Téléphone : (613) 224-3800; courriel : kassirer@cullbridge.com.

Documents appartenant à des tiers

Certains documents et éléments graphiques figurant dans les sites Web du Partenariat pour des environnements intérieurs sains font l’objet de droits d’auteur appartenant à d’autres organismes. Dans ces cas, certaines restrictions peuvent s’appliquer à la reproduction de ces documents ou éléments graphiques, et il peut se révéler nécessaire de demander l’autorisation du détenteur des droits avant de les reproduire. L’émetteur du contenu doit s’assurer que les tiers ont donné par écrit leur autorisation pour permettre aux utilisateurs de reproduire l’information émise telle qu’elle figure sur le site Web du Partenariat pour des environnements intérieurs sains.
Ce n’est pas parce que le Partenariat pour des environnements intérieurs sains présente sur ce site Web l’information, les produits ou les outils de tiers qu’il en fait pour autant la publicité ou qu’il les approuve.

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Le Partenariat pour des environnements intérieurs sains s’engage à respecter la vie privée des visiteurs de son site Web.

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